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Le nouveau certificat d’immatriculation et l’assurance auto


Certificat d’immatriculation ou carte grise auto

Pour vous assurer, la carte grise peut, ne pas être encore à votre nom au moment de l’adhésion. Cependant, vous devrez effectuer les démarches de changement de titulaire rapidement pour souscrire une assurance voiture en ligne l’assureur ne validera pas votre contrat définitivement, si vous n’êtes pas en mesure de lui présenter sous 1 mois la carte grise à votre nom. Et, vous n’aurez pas de carte verte définitive. Même si vous avez réglé votre prime d’assurance auto pour un an, avec le risque de subir une résiliation pour absence de justificatif conforme de cette nouvelle compagnie d’assurance automobile.

Tout savoir sur le certificat d’immatriculation

Le nouveau certificat d’immatriculation, également appelé carte grise, est un document officiel qui atteste de l’immatriculation d’un véhicule auprès des autorités compétentes. Depuis 2017, la carte grise est dématérialisée et est disponible sur le site internet de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).

En ce qui concerne l’assurance auto, le nouveau certificat d’immatriculation est un élément essentiel pour souscrire une assurance automobile. En effet, pour obtenir une assurance auto, il est nécessaire de fournir à l’assureur le numéro d’immatriculation du véhicule concerné.

De plus, il est important de noter que l’assureur est tenu de vérifier la validité de la carte grise avant de délivrer une assurance auto. Si la carte grise n’est pas à jour ou si elle contient des informations erronées, l’assureur peut refuser de délivrer l’assurance ou annuler la couverture en cours.

En cas de changement de véhicule, il est donc important de mettre à jour la carte grise auprès des autorités compétentes et d’informer l’assureur de ce changement pour éviter tout risque de non-couverture ou d’annulation de l’assurance.

Depuis 2009 nouvelle carte grise voiture

Ce document est systématiquement délivré depuis le 1ᵉʳ juin 2004 en France. Il s’adapte désormais aux différentes exigences européennes :

L’identification du conducteur réel du véhicule est possible grâce au certificat d’immatriculation :

Identification de l’automobiliste, et donc titulaire du certificat d’immatriculation ;

La connaissance du propriétaire de l’auto ;

L’automobiliste se servant de l’auto assurée, par exemple, une auto de fonction ;

Le nombre de personnes automobilistes utilisant l’auto, dans le cadre d’un contrat de multipropriété.


Nouvelle carte grise automobile

La description plus précise des caractéristiques de l’automobile permet principalement à l’automobiliste d’avoir une vision réelle de la puissance de son auto, la création d’un coupon détachable à utiliser au moment de la revente du véhicule, permet à l’automobiliste de l’auto, de pouvoir circuler le temps d’obtenir un nouveau certificat d’immatriculation. Qui dit nouveau certificat d’immatriculation, dit contrat d’assurance auto obligatoire.

Le certificat d’immatriculation obligatoire pour assurer une auto

Lorsque vous établissez un devis en ligne, vous devez être obligatoirement en possession du certificat d’immatriculation de votre voiture. Ainsi, vous devez reporter les éléments techniques de votre voiture sur le questionnaire qui permet de calculer le prix de votre assurance. Les éléments indispensables que vous devez reporter sur la demande de devis comme l’immatriculation qui maintenant avec l’évolution de l’informatisation des services de préfecture en France.

Les assureurs ont accès aux fichiers des cartes grises, ce qui permet lors de la saisie informatique en précisant uniquement l’immatriculation de votre voiture, celui-ci détermine le modèle de votre voiture, vous n’avez besoin de rechercher les numéros de série, de puissance fiscale et type sur la carte grise.

L’identification par ce système est immédiat, et vous avez juste à préciser, la finition commerciale de votre voiture, comme la dénomination commerciale, afin que le logiciel puisse calculer le prix de l’assurance auto.

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Le nouveau certificat d’immatriculation et l’assurance auto en ligne
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Assurance auto et nouveau certificat d’immatriculation

Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers.
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